Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPACE MOUNTAIN
DISNEY ENTERPRISES INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
94551906
Date de dépôt :
30/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2024

Présentation de la marque SPACE MOUNTAIN

Déposée le 30 décembre 1994 par la société DISNEY ENTERPRISES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPACE MOUNTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES INC domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque SPACE MOUNTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPACE MOUNTAIN arrivera à expiration en date du 30 décembre 2024.

DISNEY ENTERPRISES INC a également déposé les autres marques suivantes : TOON STUDIOS , PORCINET , WINNIE L'OURSON , HANDY MANNY , DE LA TERRE A LA LUNE SPACE MOUNTAIN DISNEYLAND , TIGROU , SPORT GOOFY , POCAHONTAS , BOURRIQUET , GRAND GOUROU


DISNEY ENTERPRISES INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23

Inscription le 13 avril 1995 - RETRAIT PARTIEL n°184326 - Publication au BOPI 1995-04-13

Inscription le 22 avril 1997 - Changement de dénomination n°236180 - Publication au BOPI 1997-04-22

Renouvellement sans limitation le 5 août 2004 n°2270390 - Publication au BOPI 2004-08-05

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Renouvellement sans limitation le 26 août 2014 n°2565790 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-26

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